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Marques déposées par MORET LAURENT
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LES FRUITTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITTIS
MORET LAURENT
ROY RENE

Numéro de dépôt :
92418967
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque LES FRUITTIS

Déposée le 11 mai 1992 par MORET LAURENT et ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRUITTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Les déposants sont MORET LAURENT, domicilié(e) 312 CHEMIN DU MOULIN, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France et ROY RENE, domicilié(e) 7 RUE SMOLET, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORET LAURENT - France.

La marque LES FRUITTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITTIS est expirée depuis le 11 mai 2002.

MORET LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITTIS , PHYTO SEX , KING SEX , LES FRUITTIS


MORET LAURENT - 312 CHEMIN DU MOULIN, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France

ROY RENE - 7 RUE SMOLET, 06300 NICE - France


MORET LAURENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153042 - Publication au BOPI 1992-12-18

Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65995 - Publication au BOPI 1992-08-04

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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